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Marques déposées par JACQUES ALAIN QUESSETTE
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ORTHOPACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOPACK
JACQUES ALAIN QUESSETTE

Numéro de dépôt :
3848055
Date de dépôt :
22/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2021
ORTHOPACK de JACQUES ALAIN QUESSETTE

Présentation de la marque ORTHOPACK

Déposée le 22 juillet 2011 par JACQUES ALAIN QUESSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est JACQUES ALAIN QUESSETTE domicilié(e) 37 RUE DE LONGCHAMP - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES ALAIN QUESSETTE domicilié(e) 37 RUE DE LONGCHAMP - 75116 - PARIS - France.

La marque ORTHOPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOPACK est expirée depuis le 22 juillet 2021.


JACQUES ALAIN QUESSETTE - 37 RUE DE LONGCHAMP - 75116 - PARIS - France


JACQUES ALAIN QUESSETTE - 37 RUE DE LONGCHAMP - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; cartes ;

Formation ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;

Services de surveillance à partir d'imagerie aérienne assistée par ordinateur.